POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

SMARTOUR RIVIERA est soucieuse de la protection de la vie privée des personnes qui consulte son site internet et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de leurs données à caractère personnel.

Dans de ses activités et conforméments aux exigences posées par les articles 12, 13 et 21 du Règlement Général sur la Protection des Données, SMARTOUR RIVIERA met à disposition de toute personne physique majeure (ci-après “l’Utilisateur”) qui consulte le site internet www.smartour-riviera.com (ci-après le “Site”) la présente Politique de confidentialité. 

L’objectif de cette Politique de confidentialité est d’informer l’Utilisateur de la manière dont SMARTOUR RIVIERA collecte et traite les données personnelles se rapportant, directement ou indirectement, à une personne physique identifiées (ci-après les “Données”) conformément aux différentes réglementations nationale, européenne et internationale en vigueur, et notamment : 

• Le Règlement n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (dit « RGPD ») ; 
• La loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés »).

ARTICLE 1 – IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Conformément aux dispositions du RGPD, le responsable de traitement est la personne, physique ou morale, qui procède à la collecte et au traitement des Données de l’Utilisateur, et qui décide de la finalité et des moyens d’un traitement de Données.

Pour SMARTOUR RIVIERA, le responsable de traitement au sens du RGPD est : 

Anthony Canon
Adresse : 42 VOIE ROMAINE, 06000 NICE
Tel : 06 20 29 60 10
Mail : smartour.riviera@hotmail.com

ARTICLE 2 – DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES 

SMARTOUR RIVIERA collecte différentes Données auprès de l’Utilisateur sur le fondement de différentes bases légales et pour différentes finalités conformément aux exigences du RGPD à des fins commerciales, de prospections ou d’analyses statistiques. 

A titre indicatif, SMARTOUR RIVIERA est susceptible de collecter les informations suivantes : 

	DONNEES COLLECTEES
Création d’un compte client	Nom  Prénom Date de naissance Adresse email
Passation d’une commande	Nom  Prénom Adresse postale Téléphone Adresse email Coordonnées bancaires
Demande de devis	Nom  Prénom Adresse postale Téléphone Adresse email
Prise de contact	Nom  Prénom Adresse email Toute autres informations personnelles que vous transmettrez dans votre message
Inscription à la newsletter	Nom Prénom Adresse email
Cookies informatiques	Adresse IP Données de navigation

ARTICLE 3 –  BASE LÉGALE DU TRAITEMENT 

SMARTOUR RIVIERA collecte et traite des Données de l’Utilisateur conformément aux exigences posées par le RGPD sur les bases légales suivantes : 

• Le consentement de l’Utilisateur : L’Utilisateur consent à communiquer à SMARTOUR RIVIERA des Données le concernant pour assurer le bon fonctionnement de ses demandes dans les conditions définies ci-après ; 

• L’exécution de la relation contractuelle entre SMARTOUR RIVIERA et l’Utilisateur : L’Utilisateur communique des Données à SMARTOUR RIVIERA pour les besoins de l’exécution de la relation contractuelle entre les Parties, et notamment de la passation des commandes ;

• Le respect d’une obligation légale : SMARTOUR RIVIERA est contrainte de collecter les Données de l’Utilisateur afin de répondre à des obligations légales qui lui incombe conformément aux lois et règlements en vigueur (devis, factures, livraison par exemple) ;

• L’intérêt légitime : SMARTOUR RIVIERA peut avoir un intérêt légitime à collecter des Données de l’Utilisateur afin de garantir un niveau de sécurité du réseau, prévenir d’éventuelles fraudes, améliorer les services proposés ou à des fins de gestions administratives.

ARTICLE 4 – FINALITÉS DU TRAITEMENT

SMARTOUR RIVIERA collecte et traite des Données de l’Utilisateur dans le cadre de la mise à disposition de son Site pour différentes finalités. 

FINALITE	Explications
Création d’un compte client	Les Données de l’Utilisateur sont collectées pour lui permettre d’accéder à son espace client. Elles sont conservées par SMARTOUR RIVIERA tant que celui-ci conserve la qualité de client du Site. Elles seront supprimées en cas de demande de suppression du compte client ou si l’Utilisateur ne s’est pas connecté à son compte client pendant une durée ininterrompue de 3 ans.
Gestion et exécution des commandes	Les Données de l’Utilisateur sont collectées et exploitées afin d’assurer la bonne exécution de la commande passée sur le Site et de permettre aux produits d’être livrés à l’Utilisateur conformément à ses demandes.  Les Données de l’Utilisateur sont conservées durant tout le temps nécessaire à l’exécution de la commande, y compris les éventuelles réclamations ou retour de commande.
Service client	Les Données sont collectées pour répondre à la demande formulée par l’Utilisateur auprès de SMARTOUR RIVIERA. Elles sont conservées pour le temps nécessaire à la gestion de la réclamation ou de la demande formulée par l’Utilisateur.
Demande de devis	Les Données sont collectées afin de permettre l’établissement du devis par SMARTOUR RIVIERA conformément à la demande de l’Utilisateur. Elles seront conservées pour la durée de validité du devis et, en cas d’acceptation de celui-ci, pendant la durée de gestion et d’exécution de la commande.
Prise de contact avec SMARTOUR RIVIERA	Les Données sont collectées afin que SMARTOUR RIVIERA puisse apporter une réponse précise à la demande formulée par l’Utilisateur en cas de prise de contact.
Newsletter	Les Données sont collectées pour permettre à l’Utilisateur de bénéficier du service de newsletter pour lequel il s’est inscrit. Elle ne sont conservées que pour la durée pour laquelle l’Utilisateur bénéficie du service ou pour une durée de 3 ans à compter de la dernière confirmation de l’Utilisateur.
Données transmises par les cookies informatiques	Les Données sont utilisées par SMARTOUR RIVIERA afin d’assurer le bon fonctionnement du Site, établir des statistiques d’audience, de fréquentation et/ou d’utilisation du Site. Les Données collectées permettent également de déterminer les affinités de l’Utilisateur sur le Site.

ARTICLE 5 – DESTINATAIRE DES DONNÉES 

En tant que responsable de traitement, SMARTOUR RIVIERA est la seule destinataire des Données transmises par l’Utilisateur. 

Cependant, SMARTOUR RIVIERA est susceptible de transmettre une partie des Données collectées en cas de besoin, à certains de ses partenaires considérés comme sous-traitants au regard du RGPD uniquement pour les besoins des finalités pour lesquelles les Données ont été collectées. La communication de ces Données est strictement limitée aux Données nécessaires à la réalisation du traitement. 

Les partenaires de SMARTOUR RIVIERA susceptible de traiter des Données de l’Utilisateur sont : 

• STRIPE, pour les paiements en ligne des commandes ;
• PAYPAL, pour les paiements en ligne des commandes ;
• WOOCOMMERCE, pour la gestion des commandes ;

Enfin, SMARTOUR RIVIERA informe l’Utilisateur que les Données collectées sont susceptibles d’être transmises à toutes administrations, autorités et/ou à toutes juridictions en application d’obligations légales, réglementaires ou judiciaires qui lui incomberaient. 

ARTICLE 6 – DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

SMARTOUR RIVIERA ne traite les Données collectées auprès de l’Utilisateur que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités telles que détaillées à l’Article 4 de la présente Politique. Une fois le délai dépassé, les Données sont automatiquement supprimées par SMARTOUR RIVIERA.

Les différentes durées de conservation des Données mises en œuvre par SMARTOUR RIVIERA sont répertoriées dans le tableau ci-dessous. 

FINALITE	DURÉE DE CONSERVATION
Création d’un compte client	Les Données sont conservées pour la durée nécessaire tant que l’Utilisateur est considéré comme client de SMARTOUR RIVIERA, ou pour une durée maximale de trois (3) ans à compter de la dernière connexion à l’espace client.
Gestion et exécution des commandes	Les Données sont conservées pendant le temps nécessaire à la gestion et l’exécution de la commande de l’Utilisateur, incluant les éventuels retours, plaintes ou réclamations associés à la commande.  Pour les Données bancaires de l’Utilisateur, ces Données ne sont conservées que pour la durée de la confirmation du paiement.
Service client	Les Données sont conservées pour la durée nécessaire pour répondre à la demande de l’Utilisateur ou pour une durée maximale de six (6) mois à compter de la sollicitation par l’Utilisateur.
Demande de devis	Les Données sont conservées pour la durée nécessaire à la demande de devis effectuée par l’Utilisateur ou pour une durée maximale de six (6) mois à compter de la demande formulée par l’Utilisateur en l’absence de réponse de celui-ci.
Prise de contact avec SMARTOUR RIVIERA	Les Données sont conservées pour la durée nécessaire pour répondre à la demande de l’Utilisateur ou pour une durée maximale de six (6) mois à compter de la sollicitation par l’Utilisateur.
Newsletter	Les Données sont conservées jusqu’à la demande de désabonnement par l’Utilisateur ou pour une durée maximale de trois (3) ans à compter de l’inscription. Cette durée est renouvelable après sollicitation de SMARTOUR RIVIERA et consentement exprès réitéré par l’Utilisateur.
Données transmises par les cookies informatiques	Les Données collectées par les cookies sont conservées pour une durée maximale de treize (13) mois ou durée inférieure en fonction de la finalité des cookies telles que décrites à l’Article 10 ci-dessous.

ARTICLE 7 – SUPPRESSION DES DONNÉES

SMARTOUR RIVIERA procède à la suppression des Données de l’Utilisateur dès que la finalité pour laquelle elles ont été collectées est terminée ou que la durée de conservation concernant la finalité concernée, telle qu’indiquée à l’Article 6 de la présente Politique, est expirée. 

L’Utilisateur dispose également de la possibilité d’obtenir la suppression de ses Données à tout moment en sollicitant la suppression de ses Données tel que décrit à l’Article 8 ci-dessous. 

ARTICLE 8 – DROIT DES PERSONNES CONCERNÉES 

Conformément aux articles 15 et suivants du RGPD, chaque Utilisateur dispose de droits concernant ses Données qu’il peut solliciter auprès de SMARTOUR RIVIERA dans le cadre de la collecte et du traitement qu’elle réalise. 

L’Utilisateur peut exercer les droits suivants : 

• Droit d’accès à ses Données 
• Droit de rectification sur ses Données erronées
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation du traitement de ses Données
• Droit à la portabilité de ses Données
• Droit d’opposition concernant ses Données
• Droit au retrait du consentement concernant le traitement de ses Données

L’Utilisateur peut exercer l’un ou plusieurs des droits précités en adressant une demande motivée par écrit à SMARTOUR RIVIERA à l’adresse mail suivante : contact@smartour-riviera.com 

La demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité. 

Une fois la demande reçue par SMARTOUR RIVIERA, celle-ci s’efforcera d’adresser une réponse satisfaisante à l’Utilisateur dans un délai d’un (1) mois ou, en cas de demande complexe dans un délai raisonnable après information préalable de l’Utilisateur. 

SMARTOUR RIVIERA se réserve le droit de demander à l’Utilisateur des informations ou précisions complémentaires concernant sa demande afin d’y répondre du mieux possible. 

Le demande sera traitée par SMARTOUR RIVIERA qui informera l’ensemble de ses partenaires susceptibles d’avoir traité des Données de l’Utilisateur avec son consentement sauf mesures disproportionnées. 

Si l’Utilisateur estime que la réponse apportée par SMARTOUR RIVIERA est insatisfaisante, celui-ci dispose de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL pour faire valoir ses droits tel que décrit à l’Article 9 ci-dessous. 

ARTICLE 9 – DROIT D’INTRODUIRE UNE RÉCLAMATION AUPRÈS DE LA CNIL

Chaque Utilisateur du Site dispose du droit d’introduire un recours auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sans préjudice d’un autre recours administratif ou juridique, s’il estime que SMARTOUR RIVIERA a porté atteinte à ses droits.

La CNIL informera l’Utilisateur de l’état d’avancement de sa réclamation et de l’issue de celle-ci, y compris de la possibilité d’un recours juridique.

ARTICLES 10 – GESTION DES COOKIES INFORMATIQUES

SMARTOUR RIVIERA utilise des cookies informatiques pour faciliter l’utilisation du Site par l’Utilisation, sous réserve de son consentement préalable. 

Un cookie est un petit fichier de texte qu’un site web, une appli ou toute autre plateforme stocke sur le terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone ou autre dispositif similaire), concernant des informations sur la navigation ou utilisation de l’Utilisateur.

Certains cookies informatiques sont strictement nécessaires à la bonne utilisation du Site et ne nécessitent aucun consentement préalable de la part de l’Utilisateur. D’autres cookies requièrent le consentement exprès et préalable de l’Utilisateur pour être apposés sur le terminal utilisé : 

• Cookies statistiques : Ces cookies permettent à SMARTOUR RIVIERA d’obtenir des statistiques de fréquentation du Site afin de détecter des problèmes de navigation et d’optimiser son ergonomie, sa navigation et ses contenus.
• Cookies marketing et réseaux sociaux : Ces cookies permettent à l’Utilisateur de partager du contenu du Site avec d’autres personnes sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Twitter ou Linkedin

SMARTOUR RIVIERA utilise des cookies informatiques pour répondre aux finalités suivantes : 

• Établir des statistiques d’audience, de fréquentation et d’utilisation du Site ; 
• Déterminer les affinités de chaque Utilisateur sur le Site ; 
• Mémoriser les informations transmises par un Utilisateur telles que l’identification à son compte client, le contenu d’un panier de commande, etc. ; 
• Permettre à l’Utilisateur de partager du contenu du Site sur ses réseaux sociaux ; 
• Mettre en place des mesures de sécurités afin de sécuriser l’ensemble des Données collectées.

Les cookies informatiques utilisés par SMARTOUR RIVIERA sur sont Site sont répertoriés dans le tableau ci-dessous. 

L’Utilisateur a la possibilité, à tout moment, de modifier ses paramètres d’utilisation des cookies informatiques ou de les désactiver par le biais de l’onglet “Pour révoquer votre consentement aux cookies, cliquez ici.” disponible en bas de chaque page du Site. 

L’Utilisateur dispose également de la possibilité de bloquer l’utilisation des cookies informatiques depuis les paramètres de son navigateur internet. Pour ce faire, SMARTOUR RIVIERA met à disposition de l’Utilisateur les instructions données par les principaux navigateurs : 

• Google Chrome : Supprimer, autoriser et gérer les cookies dans Chrome – Ordinateur – Aide Google Chrome
• Internet Explorer : Supprimer et gérer les cookies – Support Microsoft
• Safari : Effacer l’historique et les cookies enregistrés dans Safari sur votre iPhone, iPad ou iPod touch – Assistance Apple (FR)
• Microsoft Edge : Supprimer les cookies dans Microsoft Edge – Support Microsoft
• Mozilla Firefox : Protection renforcée contre le pistage dans Firefox pour ordinateur | Assistance de Firefox (mozilla.org)

ARTICLE 11 – TRANSFERT DE DONNÉES

Certains partenaires de SMARTOUR RIVIERA qui sont susceptibles de traiter des Données de l’Utilisateur peuvent être situés sur un territoire hors de l’Union Européenne ou de l’Espace économique européen. 

Les Données transmises à ces partenaires sont strictement limitées à celles nécessaires aux traitements des demandes pour lesquelles les finalités ont été définies à l’Article 4 ci-dessus. 

SMARTOUR RIVIERA prend toutes les mesures nécessaires avec ses partenaires situées hors du territoire de l’Union Européenne pour assurer une protection adéquate aux Données transférées. Dans le cadre de ces éventuels transferts, SMARTOUR RIVIERA vérifie que ses partenaires prennent des garanties appropriées et s’assurent de conserver toujours la sécurité des données de l’Utilisateur de façon optimale.

Le transfert de Données des Utilisateurs est notamment encadré par des clauses contractuelles types dont le contenu peut être consulté via le lien suivant : 

https://eur-lex.europa.eu/eli/dec_impl/2021/914/oj?uri=CELEX:32021D0914&locale=fr

ACTIVITE	PAYS DE DESTINATION DES DONNÉES
Exploitation des Données pour assurer le paiement de la commande (Stripe / Paypal)	Etats-Unis
Exploitation des Données vers les réseaux sociaux	Etats-Unis

Aucune Données collectée auprès de l’Utilisateur par SMARTOUR RIVIERA ne fera l’objet d’une vente, d’un échange ou d’une concession de licence à des tiers extérieurs autres que ses partenaires avec lesquels l’Utilisateur a consenti préalablement à la transmission de ses données.

ARTICLE 12 – SECURITE INFORMATIQUE

Afin d’assurer une protection optimale des Données collectées auprès des Utilisateurs, SMARTOUR RIVIERA a mis en œuvre différentes mesures techniques et organisationnelles afin de garantir un  niveau de sécurité informatique adapté aux risques conformément aux exigences posées par l’article 32 du RGPD.

Les moyens mis en œuvre par SMARTOUR RIVIERA ont pour objectif de prévenir toute perte, destruction, altération, divulgation, suppression et/ou accès non autorisés aux Données des Utilisateurs du Site.

Les données bancaires communiquées lors de la passation d’une commande sur le Site font l’objet de mesures de sécurisation renforcée grâce à l’utilisation du protocole SSL permettant la cryptographie des Données. 

L’Utilisateur reconnaît que malgré les mesures prises par SMARTOUR RIVIERA, la sécurisation des Données ne peut être assurée à 100% et qu’un risque d’interception est toujours possible.   

ARTICLE 13 – MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

SMARTOUR RIVIERA informe l’Utilisateur que la présente Politique de confidentialité mise à disposition sur le Site peut être mise à jour à tout moment. 

En cas de modification substantielle, l’Utilisateur sera informé par SMARTOUR RIVIERA par courrier électronique.